Informations de vérification avec signNow

Si le journal d’audit n’affiche pas tous les événements, vérifiez que le document a bien été envoyé depuis un plan signNow actif. Les plans Business, Business Premium, et Enterprise incluent des pistes d’audit, tandis que les exigences HIPAA demandent aussi un BAA et une conservation adaptée.

Si une signature est contestée, vérifiez l’horodatage, l’identité du signataire, et la séquence des actions. signNow conserve des traces utiles pour ESIGN et UETA, et ces éléments renforcent la preuve d’attribution en cas de litige.

Si un dossier santé doit rester conforme, utilisez un flux couvert par HIPAA avec BAA signé. La conservation doit suivre 6 ans selon 45 CFR 164.530(j)(2), et les contrôles d’accès doivent rester actifs pendant toute la période de rétention.

Si vous devez suivre 21 CFR Part 11, activez l’authentification forte, les horodatages, et la rétention de l’historique. Cette exigence s’applique aux dossiers électroniques soumis à une règle prédicat FDA, pas à tous les documents signés.

Si vous comparez les plans, le Business plan couvre les signatures électroniques légales, les pistes d’audit, les modèles, et les applications mobiles. Les besoins avancés, comme l’authentification du signataire ou les intégrations plus poussées, relèvent des plans supérieurs.

Si un document doit rester vérifiable après expiration des certificats, exportez le dossier signé avec ses preuves et conservez les éléments de validation à long terme. Pour les PDF, la logique PAdES LTV aide à préserver la vérifiabilité.