Modèles réutilisables
Gabarits centralisés avec variables dynamiques permettant de générer rapidement contrats cohérents et uniformes pour différents sites d'étude.
Un gabarit notarié standardise le contenu contractuel, réduit les erreurs de rédaction et facilite la conformité avec ESIGN et UETA, tout en améliorant la traçabilité des signatures dans les essais cliniques.
Le coordinateur d'étude supervise les signatures sur site et à distance, prépare les documents et vérifie la complétude des champs du gabarit avant envoi pour notarisation. Il gère les calendriers de signature et conserve les justificatifs requis pour audits réglementaires.
Le sponsor supervise la conformité contractuelle et valide les clauses financières et de propriété intellectuelle. Il utilise les fonctions de piste d'audit et d'archivage pour rendre compte aux autorités internes et aux instances réglementaires.
L'usage principal reste de garantir preuve d'autorité, conformité réglementaire et traçabilité dans des projets impliquant des données sensibles.
Gabarits centralisés avec variables dynamiques permettant de générer rapidement contrats cohérents et uniformes pour différents sites d'étude.
Notifications programmables envoyées aux signataires et coordinateurs pour réduire les délais de signature et améliorer le taux de complétion.
Contrôle des modifications avec historique pour éviter l'utilisation de versions non approuvées lors des signatures.
Options d'identification par SMS, email, 2FA ou vérifications documentaires selon exigences réglementaires.
Connecteurs pour CDS, CRM et systèmes de gestion documentaire afin d'automatiser flux et archivage.
Stockage sécurisé avec politiques de rétention et exportations pour audits et inspections.
Journalisation complète avec horodatage et métadonnées pour toutes les actions, facilitant les inspections réglementaires et les revues internes.
Rôles et permissions granulaire pour restreindre la visualisation, l'édition et l'exportation selon les responsabilités des utilisateurs.
Connexion avec systèmes documentaires et archivage sécurisé pour conservation conforme aux politiques de rétention des essais cliniques.
Support pour notarisation locale ou à distance via services partenaires ou solutions intégrées selon la juridiction.
| Setting Name | Configuration |
|---|---|
| Reminder Frequency | 48 hours |
| Authentication Method | Two-factor |
| Notary Selection Policy | Partner service |
| Archive Retention Period | 7 years |
Pour les sessions notariales à distance, privilégier un appareil équipé de caméra et microphone et s'assurer des permissions navigateur activées pour vérifications d'identité.
Un sponsor a déployé un gabarit standard pour 12 sites répartis aux États-Unis afin d'uniformiser les accords et d'intégrer la notarisation électronique
Resulting in une mise en place d'étude plus rapide et une piste d'audit centralisée facilitant les inspections.
Un site clinique avait besoin d'un accord notarié pour le transfert de PHI vers un partenaire contractuel
Leading to une conformité renforcée et une acceptation facilitée par le comité de protection des données.
| Criteria | Feature | signNow (Recommended) | DocuSign |
|---|---|---|---|
| Conformité ESIGN et UETA | |||
| Accord BAA HIPAA disponible | |||
| Application mobile | |||
| Notarisation à distance | Via partner | DocuSign Notary | DocuSign Notary |
3 à 7 jours
2 à 5 jours
1 à 3 jours
7 à 30 jours
Conforme aux politiques institutionnelles
| Plan | signNow (Featured) | DocuSign | Adobe Sign | HelloSign | PandaDoc |
|---|---|---|---|---|---|
| Plan individuel (mensuel) | $8 / mois | $8 / mois | $10 / mois | $14.99 / mois | $15 / mois |
| Plan standard / équipe | $15 / utilisateur/mois | $25 / utilisateur/mois | $30 / utilisateur/mois | $20 / utilisateur/mois | $19 / utilisateur/mois |
| Notarisation disponible | Via partenaire intégré | DocuSign Notary | Via intégration | Via intégration | Via intégration |
| Support BAA HIPAA | Included on request | Available | Available | Available | Available |
| Intégrations DMS/CRM | Google, Salesforce, Dropbox | Salesforce, Google, Box | Adobe CC, Microsoft | Dropbox, Google | HubSpot, Salesforce |
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